Modèles gratuits de lettre de résiliation

[Prénom - NOM]
[Votre adresse ]
[Date de naissance]

[Lieu, Date]

Objet : Résiliation de l'abonnement en salle de sport

Lettre recommandée avec accusé de réception

Madame, Monsieur,

Par la présente, veuillez accuser réception de la résiliation de mon abonnement sans engagement dans votre salle.

Merci de confirmer la bonne réception de cette demande et de m'indiquer la date effective de résiliation du contrat.

Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

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[Lieu, Date]

Objet : Résiliation de l'abonnement en salle de sport

Lettre recommandée avec accusé de réception

Madame, Monsieur,

Par la présente, veuillez accuser réception de la résiliation de mon abonnement dans votre salle souscrit le ../../....

Conformément aux conditions générales je peux en effet résilier à tout moment pendant la période d'essai.

Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

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Objet : Résiliation de l'abonnement

Lettre recommandée avec accusé de réception

Madame, Monsieur,

Par la présente, veuillez accuser réception de la résiliation de mon abonnement souscrit le ../../.. à la fin de la période d'engagement. Je ne souhaite pas en effet qu'il soit reconduit automatiquement à sa date anniversaire.

Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

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Objet : Résiliation de mon abonnement

Lettre recommandée avec accusé de réception

Madame, Monsieur,

Par la présente, veuillez accuser réception de la résiliation de mon abonnement.

Je n'ai pas été informé en effet de la reconduction automatique du contrat. Conformément à l'Article L215-1 du code de la consommation (loi Chatel) je souhaite que mon abonnement soit résilié dès la réception de cette lettre.

"Lorsque cette information ne lui a pas été adressée conformément aux dispositions du premier alinéa, le consommateur peut mettre gratuitement un terme au contrat, à tout moment à compter de la date de reconduction."

Je souhaite également être remboursé des sommes déjà payées par avance.

Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

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Objet : Résiliation de l'abonnement en salle de sport

Lettre recommandée avec accusé de réception

Madame, Monsieur,

Par la présente, veuillez accuser réception de la résiliation de mon abonnement, la période d'engagement étant terminée.

Merci de m'indiquer par retour de courrier la bonne prise en compte de ma demande et la date de résiliation effective du contrat.

Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

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Objet : Résiliation abonnement en salle de sport pour déménagement

Lettre recommandée avec accusé de réception

Madame, Monsieur,

Par la présente, veuillez accuser réception de la résiliation anticipée de mon abonnement dans votre salle de sport en raison de mon déménagement effectué le ../../...

Vous trouverez joint à cette lettre un justificatif de ce déménagement.

Merci de me confirmer la bonne prise en compte de ma demande, la date de résiliation effective, et le remboursement éventuel au prorata temporis de la période restante.

Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

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Objet : Résiliation de l'abonnement

Lettre recommandée avec accusé de réception

Madame, Monsieur,

Par la présente, et conformément à vos conditions générales et aux recommandations de la Commission des clauses abusives n° 87-03 relative aux contrats proposés par les clubs de sport à caractère lucratif (BOCCRF du 16 décembre 1987), veuillez accuser réception de la résiliation anticipée de mon abonnement en raison d'un problème de santé m'empêchant définitivement de profiter des services de votre salle.

Vous trouverez joint à cette lettre un certificat médical.

Conformément à vos conditions générales je souhaite que la résiliation soit effective 1 mois après la réception de cette lettre recommandée, et le remboursement au prorata temporis de la période restante.

Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

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Objet : Résiliation de l'abonnement

Lettre recommandée avec accusé de réception

Madame, Monsieur,

Par la présente, et conformément aux recommandations de la Commission des clauses abusives n° 87-03 relative aux contrats proposés par les clubs de sport à caractère lucratif (BOCCRF du 16 décembre 1987), veuillez accuser réception de la résiliation anticipée de mon abonnement en raison de la suppression de l'activité suivante :

................................................................................

Conformément à vos conditions générales je souhaite que la résiliation soit effective 1 mois après la réception de cette lettre recommandée, et le remboursement au prorata temporis de la période restante.

Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

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Objet : Résiliation de l'abonnement

Lettre recommandée avec accusé de réception

Madame, Monsieur,

Par la présente, et conformément aux recommandations de la Commission des clauses abusives n° 87-03 relative aux contrats proposés par les clubs de sport à caractère lucratif (BOCCRF du 16 décembre 1987), veuillez accuser réception de la résiliation anticipée de mon abonnement en raison du changement des horaires d'ouvertures effectué le ../../..

Conformément à vos conditions générales je souhaite que la résiliation soit effective 1 mois après la réception de cette lettre recommandée, et le remboursement au prorata temporis de la période restante.

Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

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Objet : Résiliation de l'abonnement

Lettre recommandée avec accusé de réception

Madame, Monsieur,

Suite à votre augmentation de tarif imposée et non prévue dans les conditions générales de vente du contrat que j'ai souscrit, j'ai décidé de résilier le contrat qui nous lie.

Conformément en effet à l'Article L224-22 du code de la consommation :
"Tout projet de modification des conditions contractuelles à l'initiative du professionnel est communiqué par écrit par ce professionnel au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l'information, énoncée de manière claire, précise et visible, selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat, sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de trois mois après l'entrée en vigueur de la modification."

Merci de me confirmer la prise en compte de cette demande et la date effective de résiliation.

Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

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Objet : Résiliation de l'abonnement

Lettre recommandée avec accusé de réception

Madame, Monsieur,

Par la présente, et conformément aux recommandations de la Commission des clauses abusives n° 87-03 relative aux contrats proposés par les clubs de sport à caractère lucratif (BOCCRF du 16 décembre 1987), veuillez accuser réception de la résiliation anticipée de mon abonnement en raison mutation pour des raisons professionnelles à ...........

Vous pourrez constater qu'il n'y pas de salles de sport à moins de 30 km de ma nouvelle entreprise.

Conformément à vos conditions générales je souhaite que la résiliation soit effective 1 mois après la réception de cette lettre recommandée, et le remboursement au prorata temporis de la période restante.

Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

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Objet : Résiliation de l'abonnement

Lettre recommandée avec accusé de réception

Madame, Monsieur,

Par la présente, je vous informe du décès de ..........., né le ../../.. et dont l'adresse était :

......................
......................
......................

Vous trouverez joins à cette lettre un acte de décès.

Conformément à vos conditions générales je souhaite que la résiliation soit effective 1 mois après la réception de cette lettre recommandée, et le remboursement au prorata temporis de la période restante.

Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

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Objet : Rétractation de l'abonnement

Lettre recommandée avec accusé de réception

Madame, Monsieur,

Par la présente, je vous informe de ma volonté de me rétracter de l'abonnement souscrit le ../../..

Merci de procéder au remboursement des sommes déjà payées dans un délai de 14 jours suivant la réception de cette lettre.

Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

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Objet : Suspension abonnement

Lettre recommandée avec accusé de réception

Madame, Monsieur,

Par la présente, et conformément aux recommandations de la Commission des clauses abusives n° 87-03 relative aux contrats proposés par les clubs de sport à caractère lucratif (BOCCRF du 16 décembre 1987), veuillez accuser réception de la ma demande de suspension de mon abonnement pour la raison suivante :

- grossesse
- blessure : ............................................
- problème de santé : ...................................
- empêchement professionnel : ............................

En effet le paragraphe II. 2° des recommandations de la Commission des clauses abusives précise que les contrats proposés par les clubs de sport à but lucratif doivent comporter des clauses ayant pour objet ou pour effet: "De permettre une prolongation de la durée du contrat sans complément de prix pour le consommateur momentanément empêché de bénéficier des prestations du club de sport pour des causes tenant à son état de santé ou à ses activités professionnelles."

Je joins à cette lettre un justificatif de ma situation.

Merci de me confirmer la bonne prise en compte de ma demande.

Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

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Objet :

Mise en demeure de cesser les prélèvements

Madame, Monsieur,

Je vous ai fait parvenir par courrier recommandé le ../../.. une lettre de résiliation. Conformément aux conditions générales de mon contrat d'abonnement à votre salle, la résiliation du contrat est donc effective depuis le ../../..

Or les prélèvements continuent sur mon compte bancaire :
..........................................................

Je vous demande donc l'arrêt des prélèvements et le remboursement de ceux effectués à tort.

A défaut de réponse favorable de votre part dans les 15 jours, je me verrai obligé d'engager des poursuites judiciaires.

Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.